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Vélo, trottinette et compagnie : les nouveaux moyens de mobilité urbaine

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Vélo, trottinette, gyropode, skateboard, hovertrax, rollers, airwheel, gyroroue, monowheel, Segway, solowheel, overboard, skateboard, monocycle, mini-moto, rollers, rocketskate, transporteur personnel, skate drive, Tuxboard, mini-gyropode, insolite board, Sbyke, fauteuil roulant (pour personne à mobilité réduite ou pas), sont des engins de déplacement personnel (EDP) plus ou moins futuristes et plus ou moins faciles à apprivoiser.

Apparaissant dans nos villes, motorisés (moteur électrique en général), assistés (assistance électrique en général) ou à action musculaire, ces transporteurs personnels (ou nouveaux moyens de mobilité urbaine) envahissent trottoirs, rues (à sens unique ou non), plateaux piétonniers, pistes cyclables, parcs, chemins pour piétons, esplanades ou espaces verts voire espaces naturels, mais ils doivent cependant respecter la règlementation en vigueur (code de la route ou arrêté municipal).

Ni officiellement interdits, ni vraiment autorisés, on y perd son latin avec ces nouveaux véhicules électriques individuels (NVÉI). Sont-ils des véhicules terrestres à moteur (VTM), des vélos ou des jouets ?

Faisons le point sur le vocabulaire :

  • skateboard : planche à roulettes,
  • Tuxboard : cest une marque ; en tenant un guidon monté sur une roue avant de vélo, le passager pousse avec les pieds des rollers articulés autour de ce guidon,
  • gyropode : Segway, la marque bien connue des jeunes, fabrique cet engin doté de 2 roues, dune plate-forme et dun guidon ; le passager est debout entre les roues et tient le guidon,
  • mini-gyropode (hoverboard, hovertrax) : il ne garde que les 2 roues du gyropode ; le passager dirige lengin en déportant son poids,
  • monocycle électrique (monowheel, solowheel, airwheel, gyroroue) : il ne garde quune seule roue du gyropode ; le passager place ses pieds sur des « pédales » fixes placées de part et dautre et dirige lengin avec son corps,
  • rollers électriques (rocketskate) : ils sattachent aux chaussures de tous les jours, les utilisateurs demeurent des piétons,
  • Sbyke : cest une marque ; la roue avant est celle dun vélo, les roulettes arrière sont celles dun skateboard,
  • trottinette électrique : cest le jouet de notre enfance (avec toutes les combinaisons possibles à 2, 3 ou 4 roues plus ou moins petites ou gonflables) doté dun moteur électrique fonctionnant seul comme un vélomoteur,
  • trottinette à assistance électrique : elle nécessite leffort musculaire pour actionner le moteur électrique,
  • vélo à assistance électrique : il peut avoir 2 ou 3 roues (1 devant et 2 derrière, ou 2 devant et 1 derrière) on lenfourche ou on sy assoit, à moins quon ne sy couche ; il faut un effort musculaire et si la batterie est vide, cest toujours un vélo,
  • vélo électrique : il ressemble au précédent, mais cest un vélomoteur car le moteur électrique fonctionne seul,
  • transporteur personnel : cela ressemble à une trottinette ou à un tricycle avec siège, ou à un fauteuil comme celui des personnes à mobilité réduite ; le passager est assis et lengin est actionné par un moteur électrique.

Le code de la route :

Le gyropode et les autres NVÉI sont interdits sur la route tout comme la trottinette qui est un jouet. Ils doivent circuler sur le trottoir à une vitesse inférieure à 6 km/h, celle du piéton. Les autres objets (jouets ?) dépourvus de moteur doivent rouler sur le trottoir et sont normalement couverts en responsabilité civile (RC) par lassurance multirisque habitation (MRH). Les villes peuvent interdire laccès de certains véhicules (ou de tous) à certains lieux publics (rue, parc, esplanade). Lutilisateur circule sur les trottoirs, doit respecter les feux tricolores et traverser sur les passages protégés. Les infractions à la règlementation relative à la circulation des piétons sont des contraventions de 1ère classe justifiant une amende de 4 à 7 €. Le débat nest pas tranché sagissant de la piste cyclable, qui est une voie publique…

La trottinette électrique rapide, silencieuse, non polluante, peu fatigante se déplaçant à plus de 6 km/h et à moins de 25 km/h est interdite sur les trottoirs. Elle est tolérée pour linstant sur la voie publique et doit se conformer au code de la route (conformité aux normes européennes et homologation) comme tout VTM. Le vendeur doit informer lacquéreur et fournir un certificat de conformité ; en cas contraire lusage sur la voie publique est strictement interdit. Ce VTM doit être assuré par un contrat spécifique (contrat moto plus ou mons adapté), sauf le vélo à assistance électrique considéré comme un vélo classique couvert par la MRH. Le port du casque (de moto et non pas de vélo) est obligatoire. Les protections (coudières, genouillères, vêtements) sont fortement conseillés. Une loi créant une nouvelle catégorie de véhicules dans le code de la route, les « engins de déplacement personnel » (EDP) serait en gestation.

Il faut avoir plus de 14 ans et être titulaire du brevet de sécurité routière (BSR) ou la catégorie AM du permis de conduire permettant de conduire un véhicule qui ne dépasse pas la vitesse de 45 km/h :

– un cyclomoteur (50 cm3 maximum avec moteur à combustion interne, puissance maximale de 4 kW avec une autre motorisation),

– le quadricycle léger à moteur d’une puissance maximale de 4 kW (mini-voiture classée « voiturette » ou quad dont la cylindrée n’excède pas 50 cm3).

Si vous êtes né avant 1988, vous n’avez pas besoin de passer le BSR. Avec ou sans permis de conduire, vous pouvez conduire ces véhicules sans formalité particulière.

La trottinette électrique doit comporter un klaxon et un éclairage (avant et arrière) pour la conduite de nuit.

Si la vitesse dépasse 25 km/h la trottinette (lobjet) est dite « non homologuée » et son usage est strictement interdit sur la voie publique et dans les espaces naturels. Cet usage nest autorisé que sur les voies privées ou sur les aires ou circuits adaptés à cet effet. Il faut la déclarer au ministère de lintérieur (préfecture) pour obtenir un numéro didentification unique qui sera gravé sur une partie inamovible (le décret concerne surtout lutilisation abusive de mini-moto, quad et autre pit-bike). En cas dabsence dimmatriculation vous risquez 750 € damende.

Les utilisateurs dont le comportement dangereux met délibérémant en danger la vie dautrui sont poursuivis devant le tribunal correctionnel et risquent 1 an de prison et 15.000 € damende.

Le cadre juridique étant plutôt flou et ambigü, le bon sens doit lemporter :

– soit cest un objet (jouet ?) qui se déplace sur les trottoirs, dans les parcs et les espaces publics, lutilisateur est un piéton, il ne doit pas être dangereux pour autrui et se déplacer à moins de 6 km/h.

– soit cest un VTM ou un vélo qui se déplace sur la voie publique, lutilisateur doit respecter le code de la route, se déplacer à moins de 25 km/h, immatriculer son engin (pas le vélo), porter un casque (de moto ou de vélo) et être assuré,

– soit cest un engin non homologué circulant à plus de 25 km/h, lusage est prohibé sur la voie publique, il est réservé aux propriétés privées, aires dévolution et circuits prévus à cet effet.

Dans tous les cas interrogez votre assureur avant lachat, surtout si cest pour votre ado.

Une loi serait en gestation pour mettre un peu d‘ordre dans tout cela.

code de la route articles L321-1-1, L324-2, R110-2, R331-21 et R412-34

décret 911 du 27 juillet 2009

Yves QUARTIER DIT MAIRE – bénévole